29.04.2008
Pour le fait régional et l'idée européenne
Entretien avec Jacques Cordonnier,
nouveau président d’Alsace d’Abord
14:57 Publié dans Entretiens | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : région, europe, alsace, cordonnier
05.03.2008
Le choix de l'alliance avec les Identitaires
Interrogé sur le blog des municipales de La Voix du Nord, Luc Pécharman, tête de liste à Lomme, s'explique sur son alliance avec les Identitaires.
16:30 Publié dans Entretiens | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : union, rassemblement, nationaux, identitaires, 2008
28.02.2008
Un modèle d'élu rural
L'agence d'information en ligne novopress.info a décidé de donner la parole à ceux qui sont les premiers représentants de l'implantation électorale locale des Identitaires à travers une série de mini-entretiens. Le premier, publié hier, mercredi 27 février, était consacré au porte-parole de la Fédération Identitaire, Christian Chaton.
Novopress : Christian Chaton, pouvez-vous vous présenter et retracer votre parcours militant ?
Christian Chaton : 45 ans, ancien officier de l’Armée de Terre. Premières armes militantes en 1977 au sein du Front de la Jeunesse à Toulon.
Conseiller régional d’Alsace de 1998 à 2004 (FN puis MNR). Conseiller municipal de Sainte-Marie-aux-Mines en 2001. Rejoint Alsace d’Abord en 2002.
Conseiller général du canton de Sainte-Marie-aux-Mines depuis 2004.
Porte-parole de la Fédération Identitaire.
Novopress : Quelle est votre liste ? Quels en sont les axes de campagne principaux ?
Christian Chaton : Je conduirai les 9 et 16 mars une liste d’entente communale à Rombach-le-Franc, commune de 850 habitants dans le Haut-Rhin, avec comme axes de campagne principaux :
- replacer les Rombéchats au cœur de l’action municipale ;
- faire de notre commune une référence en matière de qualité de la vie et de respect de notre environnement, et promouvoir les énergies renouvelables ;
- relancer l’intercommunalité dans le Val d’Argent.
Novopress : Qu’est-ce qui vous a poussé à vous engager dans cette bataille électorale ?
Christian Chaton : La demande insistante de nombreux habitants qui souhaitaient me voir conduire une liste, mais aussi le désir de goûter à cette formidable aventure humaine qu’est l’exercice d’un mandat de maire.
Novopress : Qu’est-ce pour vous qu’un élu identitaire ?
Christian Chaton : Un élu identitaire est un élu qui a compris que le combat se gagne avant tout en prenant en compte les attentes de nos concitoyens, et pas en se faisant plaisir en cercle fermé.
Novopress : Quelle serait votre première mesure si vous étiez élus à la mairie ?
Christian Chaton : Reverser une partie de mon indemnité de fonction à la commune de façon à financer une subvention incitative de 400 € par foyer s’équipant d’un chauffe-eau solaire (dans la limite de 10 projets par an).
13:48 Publié dans Entretiens | Lien permanent | Commentaires (2) | Envoyer cette note | Tags : christian chaton, alsace, rombach-le-franc, identitaire
29.11.2007
Demander un contrôle de légalité
Que vous soyez élu ou simple contribuable, vous pouvez tout à fait alerter les autorités préfectorales sur la légalité des subventions attribuées par votre Ville ou votre collectivité à des associations semblant présenter un défaut d'intérêt local. C'est notamment le cas pour tout ce qui est relatif aux aides au développement ou pour des subventions voire adhésions à des associations nationales (Licra, CGT, Attac, etc.). À consulter absolument, le travail réalisé par l'association des contribuables lyonnais, la Canol : http://site.voila.fr/canol_b/0_BT/B22/B22.htm.
Maville, date
Monsieur le Préfet
1 rue du Département
00000 Préfecture
Par la présente, je vous sollicite au titre du contrôle de légalité pour les subventions attribuées aux associations suivantes par un vote du Conseil municipal (NDLR : ou d'agglomération, ou général, ou régional) du XX/XX/2007 :
- Asso 1, adresse
- Asso 2, adresse
- Asso N, adresse.
L’objet de ces associations caractérise un défaut d’intérêt communal :
- Asso 1, préciser son objet
- Asso 2, préciser son objet
- Asso N, préciser son objet.
L’attribution de ces subventions contrevient aux dispositions légales et en particulier à l’article L2321-2 du CGCT, édition Dalloz (voir note 55 et 62 et suivantes), comme confirmé par la jurisprudence, notamment CAA de Versailles - 31.5.2007 - Ville de Stains et France Palestine Solidarité.
J’ajoute que ma demande de contrôle de légalité de ce jour a été précédée d’interventions en séance de Conseil municipal (NDLR : ou d'agglo, etc.) auprès du Maire (NDLR : ou du Président) pour lui demander d’une part de surseoir à exécution, d’autre part de reconsidérer sa position en égard à une jurisprudence constante sur ce sujet. À toutes fins utiles, je joins à la présente un extrait du procès-verbal de la séance du Conseil municipal (NDLR : ou d'agglo, etc.) du YY/YY/2007, sachant que j’ai réitéré ma demande lors du vote, en Conseil municipal (NDLR : id) du XX/XX/2007.
Je vous sollicite aux fins d’éviter une procédure devant la juridiction administrative. Convenons qu’à défaut de réponse au (date du courrier + 15 jours), je saisirai le Tribunal Administratif de VilleduTA aux fins de faire annuler la décision de la Ville de Maville (NDLR : ou du Conseil d'agglomération, etc.).
Dans l’attente de votre intervention, je vous prie d’agréer, Monsieur le Préfet, l’expression de ma haute considération.
Il vous appartiendra ensuite, si les services de l'État devaient rester muets, de saisir le TA. Nous en reparlerons.
09:15 Publié dans Entretiens | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : subventions, justice, contribuables


